Informations sur l’éditeur du site
Éditeur
Le présent site est édité par :
Centre national d’étude des systèmes scolaires (Cnesco)
Rattaché au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam)
41 rue Gay-Lussac
75005 Paris
France
Téléphone : +33144107819
Courriel : cnesco@lecnam.net
SIREN : 197 534 712
Directrice de la publication : Cécile PACCHIANA, coordinatrice en charge des partenariats et du développement
Responsables éditoriaux :
- Olivier COSNEFROY, coordinateur scientifique
- Maroussia SIMONIN-KUNERTH, chargée de communication et de valorisation éditoriale
Réalisation du site
Le site a été réalisé par :
Direction du Système d’Information de l’Université de Limoges
123 avenue Albert Thomas
87060 Limoges
France
Téléphone : 05 87 08 08 00
Courriel : webmaster@unilim.fr
En collaboration avec : Open-Elearning
Le site est réalisé à l’aide du système de gestion de contenu WordPress, logiciel libre.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Direction du Système d’Information de l’Université de Limoges
123 avenue Albert Thomas
87060 Limoges
France
Téléphone : 05 87 08 08 00
Courriel : webmaster@unilim.fr
Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, documents, images, vidéos, illustrations, logos, graphiques, etc.) présents sur ce site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété du Cnesco ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable.
Toute demande de réutilisation de contenus doit être adressée à : cnesco@lecnam.net
Crédits photographiques
Les photographies et illustrations présentes sur ce site proviennent notamment des sources suivantes :
- © Cnesco
- © Cnam production
- © Musée des arts et métiers / Cnam
Réutilisation des informations publiques
Les informations publiques diffusées sur ce site peuvent être réutilisées librement dans les conditions prévues par le Code des relations entre le public et l’administration.
La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques ou de recherche, est autorisée sous réserve :
- de respecter l’intégrité des informations
- de ne pas en altérer le sens
- de mentionner clairement la source et la date de publication.
Pour toute autre utilisation, une demande peut être adressée à : cnesco@lecnam.net
Données personnelles et cookies
Pour toute information détaillée sur la protection des données personnelles et l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité et notre Politique de cookies.
Accessibilité
Le Cnesco s’engage à rendre son site accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
À cette fin, il met en œuvre les recommandations du Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).
Une déclaration d’accessibilité est disponible sur le site.
Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter : cnesco@lecnam.net
Dispositions diverses
Droit de réponse
Conformément à la législation en vigueur, toute personne nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse.
Ce droit peut être exercé en adressant une demande à : cnesco@lecnam.net
Avertissement
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif.
Le Cnesco s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par l’usage de ces informations.
Les contenus peuvent être modifiés ou mis à jour à tout moment sans préavis.
Le présent site est soumis au droit français.
Dernière mise à jour : mars 2026.
