Mentions légales


Éditeur

Directrice de la publication

Nathalie Mons

Professeure du Cnam titulaire de la chaire d’Évaluation des politiques publiques d’éducation

Coordination éditoriale

Jean-François Chesné

Coordinateur exécutif

Rédacteurs

Maroussia Simonin

Chargée de communication et de valorisation éditoriale

Réalisation du site

Le site a été réalisé par : DSI Université de Limoges | dsi-web@unilim.fr

Hébergeur

Direction du Système d’Information de l’Université de Limoges : 123 Av. Albert Thomas 87060 Limoges Cedex Tél : 05 55 45 75 75 Télécopie : 05 55 45 75 95 Courriel : dsi@unilim.fr

Propriété intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative aux informations publiques et sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).

Toute demande de réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations, des représentations iconographiques et des lexiques, ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site doit être adressée à l’adresse suivante : cnesco@lecnam.net

Crédits photographiques et autres mentions relatives au droit d’auteur

Les photographies présentes, ainsi que l’ensemble des œuvres figurant sur ce site proviennent de sources différentes.

Photographies et illustrations du site : PictureTank/MEN ; @Cnesco ; © Cnam production ; © Musée des arts et métiers/Cnam

Réutilisation des informations publiques

Les demandes de réutilisation d’informations publiques sont à transmettre, pour accord, à l’adresse suivante : cnesco@lecnam.net

Le simple accès aux informations publiques est gratuit pour les particuliers comme pour les entreprises. La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Droit de réponse

Le droit de réponse peut être exercé auprès de la directrice de la publication à l’adresse suivante : cnesco@lecnam.net

Avertissement

Les informations figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour, entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

Newsletter

Si vous souhaitez vous abonner à notre lettre d’information, merci de remplir le formulaire suivant : > ici <
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de l’abonnement ne sont utilisées que pour l’envoi de la newsletter et de messages occasionnels.
Si vous ne souhaitez plus les recevoir, vous pouvez vous désabonner en utilisant le lien présent en bas des e-mails ou envoyer un courriel à l’adresse suivante : cnesco@lecnam.net

Données collectées

Sur tout le domaine cnesco.fr, des informations de navigation sont recueillies et font l’objet d’un traitement automatisé destiné au Cnesco, nécessaire à l’exécution de ses missions d’intérêt public, qui a pour finalité de calculer le nombre et le comportement des visiteurs des sites. Ces données sont destinées au service communication. Elles sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour permettre de mesurer des évolutions.

Sur ce site, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de données personnelles vous concernant, recueillies notamment par des formulaires, ou une limitation du traitement le cas échéant.

Pour exercer vos droits, contactez d’abord l’éditeur du site par courriel ou par courrier postal adressé au Cnesco, 41 rue Gay-Lussac 75005 Paris, en mentionnant dans l’objet du courrier « Droit d’accès aux données personnelles », en joignant la copie d’un justificatif d’identité et en précisant une adresse de réponse.